DISPOSITIF ET PROCÉDÉ POUR LA DIFFUSION D'UN BROUILLARD SEC

Brevet européen · EP3126057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3126057
Numéro de demande
EP15703799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
23 sept. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/16 (2006.01)
A61L 9/14 (2006.01)
B05B 7/00 (2006.01)
B05B 7/24 (2006.01)
Priorité
FR 1451102 12.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/053034 12.02.2015
Publication PCT
WO2015/121390 20.08.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Presensia

1 Place Boieldieu, 75002 Paris, FR

Inventeur

SUISSA, David

94300 Vincennes, FR

MARTIN, Laurent

93100 Montreuil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.