RECYCLINGFÄHIGES MATERIAL
Brevet européen · EP3126134 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3126134
- Numéro de demande
- EP15721841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B32B 5/00 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)B32B 7/00 (2019.01)B32B 7/02 (2019.01)B32B 7/04 (2019.01)B32B 7/06 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 9/00 (2006.01)B32B 15/00 (2006.01)B32B 15/04 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 15/085 (2006.01)B32B 19/00 (2006.01)B32B 19/04 (2006.01)B32B 23/00 (2006.01)B32B 23/04 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20140170 03.04.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/052366 31.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/151027 08.10.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 2 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
I-01100 Viterbo, IT
I-01100 Viterbo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.