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Brevet européen · EP3126241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3126241
Numéro de demande
EP15773979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
6 mai 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
B64D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201461975634 P 04.04.2014
US 201462024817 P 15.07.2014
Demande PCT
PCT/US2015/024171 02.04.2015
Publication PCT
WO2015/153923 08.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

C&D Zodiac, Inc.

5701 Bolsa Avenue, Huntington Beach, CA 92647, US

Inventeur

SAVIAN, Scott

Huntington Beach, CA 92647, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.