TRAGSTRUKTUR FÜR EINE CONTAINERFRACHT
Brevet européen · EP3126266 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3126266
- Numéro de demande
- EP14732647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2014
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 18 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 90/04 (2006.01)B65D 90/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2014/000099 04.04.2014
- Publication PCT
- WO2015/151124 08.10.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 17.09.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
ALTOBELLI, Giuseppe
I-71029 Troia (FG), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.