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Brevet européen · EP3126364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3126364
Numéro de demande
EP15713522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
7 févr. 2018
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/22 (2006.01)
C07D 498/22 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 14163443 03.04.2014
EP 14183747 05.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/057399 02.04.2015
Publication PCT
WO2015/150555 08.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 7 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

Parties

Inventeur

DIELS, Gaston, Stanislas, Marcella

B-2340 Beerse, BE

SCHOENTJES, Bruno

F-92130 Ile-de-France, FR

VERSELE, Matthias, Luc, Aimé

B-2340 Beerse, BE

BERTHELOT, Didier, Jean-Claude

F-27100 Val de Reuil, FR

WILLEMS, Marc

B-2350 Vosselaar, BE

VIELLEVOYE, Marcel

B-2340 Beerse, BE

EMBRECHTS, Werner, Constant, Johan

B-2340 Beerse, BE

WROBLOWSKI, Berthold

B-2340 Beerse, BE

MEERPOEL, Lieven

B-2340 Beerse, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.