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Brevet européen · EP3126537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3126537
Numéro de demande
EP15712762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
13 mai 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 38/40 (2006.01)
C22C 38/42 (2006.01)
C22C 38/44 (2006.01)
C22C 38/02 (2006.01)
C22C 38/04 (2006.01)
C22C 38/54 (2006.01)
C22C 38/00 (2006.01)
C21D 6/00 (2006.01)
C21D 8/02 (2006.01)
Priorité
US 201414231778 01.04.2014
Demande PCT
PCT/US2015/020122 12.03.2015
Publication PCT
WO2015/153092 08.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Inventeur

BERRY, David C.

Washington, PA 15301, US

BAILEY, Ronald E.

Pittsburgh, PA 15216, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.