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Brevet européen · EP3126665 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3126665
- Numéro de demande
- EP15715386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F03B 13/08 (2006.01)F03B 17/06 (2006.01)F03B 11/02 (2006.01)F03B 11/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201405946 02.04.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/051035 02.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/150819 08.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
ROBERTS, Peter
Kingston upon Thames Surrey KT2 6QF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.