PLEUELSTANGE MIT MODIFIZIERTEN END

Brevet européen · EP3126717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3126717
Numéro de demande
EP14718931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2014
Publié
8 févr. 2017
Délivré
28 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F04B 39/00 (2006.01)
F04B 53/14 (2006.01)
F16J 7/00 (2006.01)
F16C 7/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/056850 04.04.2014
Publication PCT
WO2015/149872 08.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 13 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

  7. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Inventeur

BROGLE, Bernd

6997 AR Hoog Keppel, NL

DUINEVELD, Petrus Nicolaas

6986 BW Angerlo, NL

LANGELAAR, Antal

6991 GS Rheden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.