PLEUELSTANGE MIT MODIFIZIERTEN END
Brevet européen · EP3126717 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3126717
- Numéro de demande
- EP14718931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2014
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F04B 39/00 (2006.01)F04B 53/14 (2006.01)F16J 7/00 (2006.01)F16C 7/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/056850 04.04.2014
- Publication PCT
- WO2015/149872 08.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 13 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
6997 AR Hoog Keppel, NL
6986 BW Angerlo, NL
6991 GS Rheden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.