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Brevet européen · EP3126751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3126751
Numéro de demande
EP15708339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
1 juil. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 7/013 (2006.01)
F24C 15/20 (2006.01)
F24F 11/00 (2018.01)
F24F 11/30 (2018.01)
F24F 11/77 (2018.01)
F24F 110/10 (2018.01)
F24F 110/20 (2018.01)
F24F 110/40 (2018.01)
F24F 110/66 (2018.01)
Priorité
IT MI20140579 02.04.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/051125 16.02.2015
Publication PCT
WO2015/150928 08.10.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

CRISA', Fabrizio

I-60044 Fabriano AN, IT

MENICONI, Luca

I-06028 Sigillo PG, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.