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Brevet européen · EP3127029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3127029
- Numéro de demande
- EP15714787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/14 (2013.01)G06F 21/12 (2013.01)
- Priorité
- GB 201405755 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/057009 31.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/150376 08.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
GU, Yuan
NL-2132 LS Hoofddorp, NL
JOHNSON, Harold
NL-2132 LS Hoofddorp, NL
EFTEKHARl ROOZBEHANI, Yaser
NL-2132 LS Hoofddorp, NL
SISTANY, Bahman
NL-2132 LS Hoofddorp, NL
DURAND, Robert
NL-2132 LS Hoofddorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.