OPTIMIEREN UND SCHÜTZEN VON SOFTWARE

Brevet européen · EP3127029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3127029
Numéro de demande
EP15714787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
4 déc. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/14 (2013.01)
G06F 21/12 (2013.01)
Priorité
GB 201405755 31.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/057009 31.03.2015
Publication PCT
WO2015/150376 08.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Inventeur

GU, Yuan

NL-2132 LS Hoofddorp, NL

JOHNSON, Harold

NL-2132 LS Hoofddorp, NL

EFTEKHARl ROOZBEHANI, Yaser

NL-2132 LS Hoofddorp, NL

SISTANY, Bahman

NL-2132 LS Hoofddorp, NL

DURAND, Robert

NL-2132 LS Hoofddorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.