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Brevet européen · EP3127322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3127322
- Numéro de demande
- EP15772868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/232 (2006.01)H04N 5/262 (2006.01)H04N 5/225 (2006.01)
- Priorité
- US 201461975639 P 04.04.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/023509 31.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/153556 08.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
LAND, Peter Jarred
Irvine, CA 92618, US
JANNARD, James H.
Irvine, CA 92618, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.