POT POUR PLANTES AVEC STRUCTURE MODULAIRE
Brevet européen · EP3127423 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3127423
- Numéro de demande
- EP16180865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2016
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2018.01)
- Priorité
- IT UB20152988 07.08.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 29 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Titulaire
Ronca, Natalina
05018 Orvieto (TR), IT
Inventeur
Ronca, Natalina
05018 Orvieto (TR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.