FASERVERSTÄRKTES VERBUNDMATERIAL
Brevet européen · EP3127694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3127694
- Numéro de demande
- EP15773493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 5/04 (2006.01)C08J 5/24 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)D03D 13/00 (2006.01)D03D 15/275 (2021.01)D03D 15/283 (2021.01)D03D 15/573 (2021.01)
- Priorité
- JP 2014071015 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/058845 24.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/151919 08.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
INOUE Naoki
Sabae-shi Fukui 916-0038, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.