ANHÄNGEKUPPLUNG
Brevet européen · EP3127725 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3127725
- Numéro de demande
- EP16180963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 25 juil. 2016
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60D 1/06 (2006.01)B60D 1/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015112741 03.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 16 nov. 2022
Titulaire
- Titulaire
- ACPS Automotive GmbH, Steinbeisstrasse 6, 71706 Markgröningen, Allemagne → ACPS Automotive GmbH, Bertha-Benz-Strasse 2, 74379 Ingersheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 26 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
Gentner, Wolfgang
71711 Steinheim, DE
Noatsch, Bernd
71069 Sindelfingen, DE
Burkhardt, Volker
71696 Möglingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.