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Brevet européen · EP3127727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3127727
- Numéro de demande
- EP15798841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 11/14 (2006.01)B60G 3/28 (2006.01)F16F 1/06 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)B60G 11/16 (2006.01)B60G 15/06 (2006.01)F16F 1/02 (2006.01)F16F 1/04 (2006.01)F16F 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014109767 28.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/064882 25.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/182543 03.12.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
SAYAMA, Hironobu
Ichihara-shi Chiba 290-0067, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.