GESCHICHTETE VERBUNDSTOFFKOMPONENTE
Brevet européen · EP3127751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3127751
- Numéro de demande
- EP14888205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2014
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 13/02 (2006.01)B68G 7/05 (2006.01)B32B 3/06 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014076565 02.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/077760 18.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/151322 08.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Kenichi
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
MIYASHITA, Osamu
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
SAKAI, Hideaki
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.