STOSSDETEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3127755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3127755
- Numéro de demande
- EP16182788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 août 2016
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/013 (2006.01)B60R 21/017 (2006.01)B62J 27/00 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20152924 07.08.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 29 juin 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dainese S.p.A., Via dell'Artigianato, 35, 36064 Colceresa (VI), Italie → Dainese S.p.A., Via Louvigny, 35, 36064 Colceresa (Vicenza), Italie
Publié dans Swissreg le 29.06.2019
- 17 avr. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Dainese S.p.A., Via dell'Artigianato, 35, 36060 Molvena (VI), Italie → Dainese S.p.A., Via dell'Artigianato, 35, 36064 Colceresa (VI), Italie
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
Silani, Enrico
21026 Gavirate (Varese), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.