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Brevet européen · EP3127836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3127836
- Numéro de demande
- EP15774311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/62 (2006.01)B65D 83/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014077612 04.04.2014JP 2014142087 10.07.2014JP 2014152125 25.07.2014JP 2014156703 31.07.2014JP 2015026805 13.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/060673 03.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/152415 08.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAGUCHI Kazuhiro
Kyoto-shi Kyoto 613-0916, JP
SUGAWARA Shinya
Kyoto-shi Kyoto 613-0916, JP
MEKATA Satoshi
Osaka-shi Osaka 552-0013, JP
MIYAMOTO Hidetoshi
Kyoto-shi Kyoto 613-0916, JP
KATAOKA Kimio
Kyoto-shi Kyoto 613-0916, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.