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Brevet européen · EP3127939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3127939
Numéro de demande
EP15773061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
10 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C08G 69/26 (2006.01)
C08G 69/44 (2006.01)
Priorité
JP 2014076333 02.04.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/001246 06.03.2015
Publication PCT
WO2015/151410 08.10.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  6. 10 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2021

Parties

Titulaire

Kuraray Co., Ltd.

Kurashiki-shi, Okayama 710-0801, JP

Inventeur

TAMURA, Kozo

Tokyo 100-8115, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.