PANEEL FÜR HOLZBODEN MIT EINEM MUSTER
Brevet européen · EP3128102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3128102
- Numéro de demande
- EP16180362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2016
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 21 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04F 15/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 2015278 06.08.2015NL 2015848 25.11.2015
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 29 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
2 entrées antérieures
- 29 janv. 2020
Transféré
- Titulaire
- Beugt Houtzagerij en Parketindustrie BV, Retselseweg 2, 5473 HC Heeswijk Dinther, Pays-Bas → Bart Oerlemans BV, Retselseweg 2, 5473 HC Heeswijk Dinther, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
5473 HC Heeswijk-Dinther, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.