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Brevet européen · EP3128117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3128117
- Numéro de demande
- EP15772941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 10/64 (2006.01)E21B 7/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014071558 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/057007 10.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/151737 08.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 10 nov. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Mitsubishi Materials Corporation, 2-3, Marunouchi 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8117, Japon → MMC RYOTEC CORPORATION, 1528 Yokoi Nakashinden,, Godo-cho, Anpachi-gun, Gifu 503-2301, Japon
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
NAKAMURA Kazuyoshi
Anpachi-gun Gifu 503-2301, JP
OTA Hiroshi
Anpachi-gun Gifu 503-2301, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.