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Brevet européen · EP3128171 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3128171
- Numéro de demande
- EP16001735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2016
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F04B 35/04 (2006.01)F04B 41/02 (2006.01)F04B 49/02 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F04B 49/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015156542 07.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 5 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.12.2020
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Titulaire
Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Tokyo, 103-8502, JP
Tokyo, 103-8502, JP
Tokyo, 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.