MESSWERTANALYSEVORRICHTUNG UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3128296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3128296
- Numéro de demande
- EP15772910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014070796 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/060010 30.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/152181 08.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 11 oct. 2023
Rectifié
- Titulaire
- Misui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 7 sept. 2023
Transféré
- Titulaire
- IHI Power Systems Co., Ltd., 14-5, Sotokanda 2-chome,, Chiyoda-ku,, Tokyo 101-0021, Japon → Misui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon
Publié dans Swissreg le 07.09.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
Hyogo 678-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.