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Brevet européen · EP3128296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3128296
Numéro de demande
EP15772910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
17 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01D 21/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014070796 31.03.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/060010 30.03.2015
Publication PCT
WO2015/152181 08.10.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 11 oct. 2023

    Rectifié

    Titulaire
    Misui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  5. 7 sept. 2023

    Transféré

    Titulaire
    IHI Power Systems Co., Ltd., 14-5, Sotokanda 2-chome,, Chiyoda-ku,, Tokyo 101-0021, Japon → Misui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon

    Publié dans Swissreg le 07.09.2023

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  8. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Inventeur

FUJII, Takashi

Hyogo 678-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.