OPTISCHER FILTER UND SPEKTROMETER
Brevet européen · EP3128301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3128301
- Numéro de demande
- EP16182550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2016
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01J 1/04 (2006.01)G01J 3/12 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/28 (2006.01)G01J 3/26 (2006.01)G02B 5/20 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)G01N 21/25 (2006.01)G01N 21/85 (2006.01)
- Priorité
- US 201514818986 05.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 10 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.04.2021
1 entrée antérieure
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
Santa Rosa, CA 95403, US
Cloverdale, CA 95425, US
Santa Rosa, CA 95404, US
Santa Rosa, CA 95404, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.