RISIKOBEURTEILUNGSSYSTEM FÜR PROZESSSYSTEM, RISIKOBEURTEILUNGSPROGRAMM UND RISIKOBEURTEILUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3128385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3128385
- Numéro de demande
- EP15773204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)G06F 11/07 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014075095 01.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/060293 31.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/152317 08.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 23.05.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
IHARA, Kenta
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
MIYAMAE, Yoshio
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.