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Brevet européen · EP3128528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3128528
Numéro de demande
EP16170113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2016
Publié
8 févr. 2017
Délivré
8 avr. 2020
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 27/00 (2006.01)
F16P 3/08 (2006.01)
H03K 17/945 (2006.01)
Priorité
DE 102015112990 06.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 10 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 10.04.2020

  5. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

EUCHNER GmbH + Co. KG

Kohlhammerstrasse 16, 70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

En liquidation

Inventeur

Schmid, Dominik

72663 Großbettlingen, DE

Hörtling, Markus

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Kraus, Matthias

73760 Ostfildern, DE

Schmid, Monika

72663 Großbettlingen, DE

Siefert, Timo

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Rothenburg, Jens

72622 Nürtingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.