FALTSTOCK MIT ROHRHÜLSE
Brevet européen · EP3128867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3128867
- Numéro de demande
- EP15709962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A45B 9/00 (2006.01)A63C 11/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 5582014 11.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/055505 17.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/154952 15.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 11 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
HEIM, Eberhard
72669 Unterensingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.