FILTERNDER ABFLUSSSTOPFEN FÜR EIN KÜCHENGERÄT

Brevet européen · EP3128885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3128885
Numéro de demande
EP15719044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47J 37/12 (2006.01)
E03C 1/262 (2006.01)
Priorité
FR 1453236 11.04.2014
Demande PCT
PCT/US2015/024896 08.04.2015
Publication PCT
WO2015/157400 15.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 29 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Illinois Tool Works Inc.

155 Harlem Avenue, Glenview, IL 60025, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

BOURGIN, Florent

F-25440 Pointvillers, FR

GAULARD, Herve

F-39700 Courtefontaine, FR

LUBRINA, Yves

F-39800 Chaussenans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.