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Brevet européen · EP3128950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3128950
- Numéro de demande
- EP15741918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)A61F 2/958 (2013.01)
- Priorité
- EP 14164307 10.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/057389 02.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/155134 15.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 26 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.01.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.