PROTHESE MIT FESTEM ODER BEWEGLICHEM LAGER
Brevet européen · EP3128955 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3128955
- Numéro de demande
- EP15713805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 201406565 11.04.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/050931 27.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/155505 15.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 10 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.05.2018
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Titulaire
Waterton Industrial Estate, Bridgend South Wales CF31 3XA, GB
1 Tackley Place, Oxford, Oxfordshire OX2 6RR, GB
Cuddesdon House Cuddesdon, Oxford OX44 9HB, GB
Quarry Manor 9 Beaumont Road Headington, Oxford, Oxfordshire OX3 8JN, GB
Inventeur
Oxford Oxfordshire OX2 6RR, GB
Oxford Oxfordshire OX44 9HB, GB
Oxford Oxfordshire OX3 8JN, GB
Swindon Wiltshire SN3 6EZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.