SAUGFÄHIGE KLEIDUNGSSTÜCKE
Brevet européen · EP3128970 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3128970
- Numéro de demande
- EP15777507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A41B 9/12 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/505 (2006.01)
- Priorité
- NZ 62377314 11.04.2014NZ 62687414 30.06.2014
- Demande PCT
- PCT/NZ2015/000025 10.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/156686 15.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 16 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.02.2026
- 6 févr. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 06.02.2026
- 6 févr. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 25.11.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.02.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
Auckland 0626, NZ
Auckland 1010, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.