FAHRRAD
Brevet européen · EP3129276 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3129276
- Numéro de demande
- EP15716500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 3/06 (2006.01)B62K 19/30 (2006.01)B62K 19/48 (2006.01)B62M 6/40 (2010.01)B62M 6/80 (2010.01)B62K 25/02 (2006.01)B62K 19/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 563142014 11.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/057885 10.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/155352 15.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 5 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.10.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.