REGALBEDIENGERÄT
Brevet européen · EP3129305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3129305
- Numéro de demande
- EP15744464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 2642014 08.04.2014
- Demande PCT
- PCT/AT2015/050091 08.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/154116 15.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
ASCHAUER, Herbert
A-4600 Wels, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.