BIOMASSEVERARBEITUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3129346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3129346
- Numéro de demande
- EP15717214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 19 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C07C 51/00 (2006.01)C07C 67/08 (2006.01)C07C 69/14 (2006.01)C07H 3/02 (2006.01)C08B 37/14 (2006.01)C13K 13/00 (2006.01)C07C 59/08 (2006.01)C08B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201406366 09.04.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/051081 09.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/155534 15.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 21 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
PANDYA, Urvish Rameshchandra
London Greater London SW7 2AZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.