DISPOSITIF D'INCUBATION ET DE DETECTION
Brevet européen · EP3129461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3129461
- Numéro de demande
- EP15720358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 3 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C12M 1/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1453047 07.04.2014FR 1458040 28.08.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050904 07.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/155468 15.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
BARLET, Pierre
F-67000 Strasbourg, FR
PIERQUIN, Joseph
F-67120 Molsheim, FR
SALA, Guillaume
67150 Schaeffersheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.