DISPOSITIF D'INCUBATION ET DE DETECTION

Brevet européen · EP3129461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3129461
Numéro de demande
EP15720358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12M 1/34 (2006.01)
Priorité
FR 1453047 07.04.2014
FR 1458040 28.08.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/050904 07.04.2015
Publication PCT
WO2015/155468 15.10.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

BARLET, Pierre

F-67000 Strasbourg, FR

PIERQUIN, Joseph

F-67120 Molsheim, FR

SALA, Guillaume

67150 Schaeffersheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.