GANZSTAHLGARNITUR FÜR EINE KARDE

Brevet européen · EP3129531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3129531
Numéro de demande
EP15708442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
29 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
D01G 15/88 (2006.01)
Priorité
DE 102014104883 07.04.2014
DE 102014107079 20.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/000498 05.03.2015
Publication PCT
WO2015/154837 15.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 mars 2022

    Fusionné

    Titulaire
    Trützschler GmbH & Co. KG, Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, Allemagne → Trützschler Group SE, Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  6. 30 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.04.2020

  7. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Trützschler Group SE

Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

GÄBLER, Peter

72224 Ebhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.