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Brevet européen · EP3129709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3129709
Numéro de demande
EP15724039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
31 oct. 2018
Radié
20 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23M 5/08 (2006.01)
F02K 9/64 (2006.01)
F02K 9/97 (2006.01)
F28F 13/12 (2006.01)
Priorité
IT TO20140306 09.04.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/052596 09.04.2015
Publication PCT
WO2015/155733 15.10.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2021

  2. 23 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  3. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

RUDNYKH, Mikhail

I-00049 Velletri, IT

BELLOMI, Paolo

I-00128 Roma, IT

LIUZZI, Daniele

I-04100 Latina, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.