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Brevet européen · EP3129716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3129716
Numéro de demande
EP15720439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
B08B 15/02 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20140635 07.04.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/052236 26.03.2015
Publication PCT
WO2015/155619 15.10.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 15 mai 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Elica S.p.A., Via Ermanno Consoli, 2, 60044 Fabriano (Ancona), Italie → Elica S.p.A., Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (Ancona), Italie

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

  3. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Elica S.p.A.

Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (Ancona), IT

Inventeur

CIMINO, Marco

I-64100 Teramo, IT

SPINACI, Emanuele

I-60044 Fabriano An, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.