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Brevet européen · EP3129717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3129717
- Numéro de demande
- EP15720440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 21/096 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F24C 15/20 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20140638 07.04.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/052237 26.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/155620 15.10.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
CIMINO, Marco
I-64100 Teramo, IT
SPINACI, Emanuele
I-60044 Fabriano An, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.