CHEMISCHER DÄMPFER
Brevet européen · EP3129721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3129721
- Numéro de demande
- EP15717954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C09D 5/18 (2006.01)C09K 21/04 (2006.01)C09K 21/06 (2006.01)C09K 21/10 (2006.01)C09K 21/12 (2006.01)F24F 13/08 (2006.01)A62C 2/06 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 13/02 (2006.01)C09D 7/48 (2018.01)C09D 7/63 (2018.01)C09K 21/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201406537 11.04.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/051104 10.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/155547 15.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 23 févr. 2022
Titulaire
- Titulaire
- POLYSEAM LIMITED, Shaw Park, Silver Street, Huddersfield, West Yorkshire HD5 9AF, Royaume-Uni → POLYSEAM LIMITED, 15 St. Andrews Road, Huddersfield HD1 6SB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
Huddersfield West Yorkshire HD8 8PX, GB
N-3121 Nøtterøy, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.