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Brevet européen · EP3129734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3129734
- Numéro de demande
- EP15762781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F26B 25/04 (2006.01)F26B 25/16 (2006.01)B05B 15/68 (2018.01)F26B 11/16 (2006.01)B08B 9/08 (2006.01)F26B 25/00 (2006.01)A61J 3/02 (2006.01)
- Priorité
- SI 201400132 07.04.2014
- Demande PCT
- PCT/SI2015/000015 07.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/156742 15.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
1000 Ljubljana, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.