ABZUGSSYSTEM FÜR FEUERWAFFEN

Brevet européen · EP3129739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3129739
Numéro de demande
EP15777484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
5 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F41A 17/72 (2006.01)
F41A 17/56 (2006.01)
F41A 19/29 (2006.01)
F41A 17/46 (2006.01)
F41A 19/10 (2006.01)
F41A 19/12 (2006.01)
Priorité
US 201461978605 P 11.04.2014
Demande PCT
PCT/US2015/025536 13.04.2015
Publication PCT
WO2015/157753 15.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 30 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

  6. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Inventeur

ZAJK, Joseph J.

Prescott, Arizona 86305, US

NEBEKER, Darin

Gilbert, Arizona 85233, US

VAVRO, Sam

Dacono, Colorado 80514, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.