SYSTEM ZUR STEUERUNG DER EINLASSLUFT

Brevet européen · EP3129752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3129752
Numéro de demande
EP15717088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
9 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
G05D 7/06 (2006.01)
F16K 1/22 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
F24F 11/74 (2018.01)
G01F 15/18 (2006.01)
F24F 13/14 (2006.01)
Priorité
DK 201470179 07.04.2014
Demande PCT
PCT/DK2015/050079 07.04.2015
Publication PCT
WO2015/154777 15.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  6. 29 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

  7. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Inventeur

HANSEN, Henning Max

DK-6400 Sønderborg, DK

SCHMIDT-HANSEN, Hans

DK-6100 Haderslev, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.