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Brevet européen · EP3129805 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3129805
- Numéro de demande
- EP15716769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01S 17/89 (2020.01)G01S 7/497 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/02 (2020.01)G01S 17/86 (2020.01)G01J 5/08 (2022.01)G01J 5/02 (2022.01)G01J 5/48 (2022.01)G01J 5/04 (2006.01)G01J 5/07 (2022.01)
- Priorité
- DE 102014105113 10.04.2014DE 102014109432 07.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/057890 10.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/155354 15.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 17 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.10.2024
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
MÜLLER, Patrick
88147 Achberg, DE
WAGNER, Andreas
88239 Wangen im Allgäu, DE
METTENLEITER, Markus
88316 Isny/Allgäu, DE
HÄRTL, Franz
88339 Bad Waldsee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.