INFRAROTÜBERTRAGENDE ABDECKFOLIE

Brevet européen · EP3129811 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3129811
Numéro de demande
EP15715279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02B 5/02 (2006.01)
G02B 5/26 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
G02B 5/22 (2006.01)
G02B 1/11 (2015.01)
H02S 40/20 (2014.01)
Priorité
WO PCT/EP2014/057253 10.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/057905 10.04.2015
Publication PCT
WO2015/155357 15.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 28 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

  6. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Recherche et Développement 1 rue Jaquet-Droz, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LI, Hengyu

2068 Hauterive

BALLIF, Christophe

CH-2000 Neuchâtel

PERRET-AEBI, Laure-Emmanuelle

CH-2000 Neuchâtel

ESCARRE PALOU, Jordi

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.