STATOR DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
Brevet européen · EP3130061 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3130061
- Numéro de demande
- EP15725879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/27 (2006.01)H02K 1/16 (2006.01)H02K 15/02 (2006.01)H02K 15/085 (2006.01)H02K 3/12 (2006.01)H02K 15/00 (2006.01)H02K 15/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1453217 10.04.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/052590 09.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/155730 15.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
SAINT-MICHEL, Jacques
F-16000 Angoulême, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.