PROCÉDÉ DE CALIBRATION D'UN IMAGEUR NUMÉRIQUE

Brevet européen · EP3130144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3130144
Numéro de demande
EP15713963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
21 oct. 2020
Radié
20 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 17/00 (2006.01)
H04N 5/32 (2006.01)
H04N 5/367 (2011.01)
H04N 5/365 (2011.01)
H04N 5/217 (2011.01)
Priorité
FR 1453252 11.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/097007 03.04.2015
Publication PCT
WO2015/155373 15.10.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2021

  2. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

Trixell

Z.I. Centr'alp, 38430 Moirans, FR

Inventeur

VIGNOLLE, Jean-Michel

38430 Moirans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.