SYSTÈME D'APPAREILS CONNECTÉS
Brevet européen · EP3130149 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3130149
- Numéro de demande
- EP15714232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04N 21/422 (2011.01)H04N 21/442 (2011.01)H04N 21/41 (2011.01)H04N 21/4363 (2011.01)H04N 21/436 (2011.01)H04N 21/482 (2011.01)
- Priorité
- EP 14163936 08.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/057595 08.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/155223 15.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 2 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.11.2021
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
CH-2553 Safnern
F-74500 Publier, FR
CH-8032 Zürich
CH-2515 Prêles
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.