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Brevet européen · EP3130150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3130150
Numéro de demande
EP15723297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
9 mars 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 21/6408 (2011.01)
H04N 21/647 (2011.01)
H04N 21/238 (2011.01)
H04N 21/2343 (2011.01)
H04N 21/472 (2011.01)
H04N 21/845 (2011.01)
Priorité
US 201414246920 07.04.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/052511 07.04.2015
Publication PCT
WO2015/155683 15.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Inventeur

REYNOLDS, Jennifer Ann

Duluth, Georgia 30097, US

FORSMAN, Robert Hammond

Sugar Hill, Georgia 30518, US

PHILLIPS, Chris

Hartwell, Georgia 30643, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.