AUFNAHMEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3130286 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3130286
- Numéro de demande
- EP16181975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2016
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/107 (2006.01)A61B 1/24 (2006.01)A61C 9/00 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 15180555 11.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 7 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 6 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
6800 Feldkirch, AT
9497 Triesenberg, LI
9450 Altstätten
9545 Waengi
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.